Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Conserverie du Nivolet
Madame Aude Bigoni

Numéro de dépôt :
4397492
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Conserverie du Nivolet de Aude Bigoni

Présentation de la marque Conserverie du Nivolet

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par madame Aude Bigoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conserverie du Nivolet »

Le déposant est madame Aude Bigoni domicilié(e) 2995 Nivolet - 73230 - Verel Pragondran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Bigoni domicilié(e) 2995 Nivolet - 73230 - Verel Pragondran - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Aude Bigoni a également déposé les autres marques suivantes : VIA TERRA via terra , Conserverie des Alpes , Conserverie de Savoie , VIA TERRAE , CONSERVERIE DES ALPES Artisan en Savoie


Madame Aude Bigoni - 2995 Nivolet - 73230 - Verel Pragondran - France


Monsieur Laurent Bigoni - 2995 Nivolet - 73230 - Verel Pragondran - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742766 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.